Marque renouvelée - Marque en vigueur

Château TROTANOY Pomerol
SOCIETE CIVILE DU CHATEAU TROTANOY, Société civile

Numéro de dépôt :
1474146
Date de dépôt :
30/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2028

Présentation de la marque Château TROTANOY Pomerol

Déposée le 30 juin 1988 par la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU TROTANOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Château TROTANOY Pomerol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU TROTANOY domicilié(e) CHATEAU TROTANOY - 33500 - POMEROL - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 865 855 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque Château TROTANOY Pomerol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Château TROTANOY Pomerol arrivera à expiration en date du 30 juin 2028.

SOCIETE CIVILE DU CHATEAU TROTANOY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TROTANOY , CHATEAU BEAUVILLARS , ESPERANCE DE TROTANOY , CHATEAU TROTANOY


SOCIETE CIVILE DU CHATEAU TROTANOY, Société civile - CHATEAU TROTANOY - 33500 - POMEROL - France - SIREN 390865855


NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion - 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 16 avril 2008 n°2370341 - Publication au BOPI 2008-04-16

Renouvellement sans limitation n°2119996 - Publication au BOPI 1998-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2018 n°2682775 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Trotanoy.